1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://coteroannaise.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Association des vignobles Forez Roannais –

Contact: coteroannaise@gmail.com

Adresse : Chambre d’Agriculture de la Loire, 43, avenue Albert Raimond 42270 Saint-Priest-en-Jarez .

Identification de l’entreprise : Association des vignobles Forez Roannais R.N.A : W423006940

Adresse postale : Chambre d’Agriculture de la Loire, 43, avenue Albert Raimond 42270 Saint-Priest-en-Jarez 

Directeur de la publication : Yann Palais, président de l’AOC Côte Roannaise

Contact : yann.palais42@gmail.com

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données :Yann Palais, président de l’AOC Côte Roannaise

Crédits photos : Jean-François Claustre (Portraits de Vignerons), Evelyne Deveaux, Sarah Gontard

Crédits illustration carte Route des Vins : Clément Barbé

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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